Mentions légales

Le présent site Internet « IMP Mes Petits » est édité par un membre du Conseil d'Administration de l'IMP "Mes Petits", Webmaster du site.

Propriété intellectuelle

Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de l'IMP Mes Petits. L’ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Contactez-nous pour toute demande d'autorisation.

Import de bannières et logos

Les bannières et logos propres à l'IMP Mes Petits, même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans leur autorisation expresse. Cette autorisation peut intervenir dans le cadre d’un partenariat avec d’autres entités, nommément désignées, et dans les conditions déterminées par l'IMP Mes Petits. Dans tous les cas, l'IMP Mes Petits conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Liens hypertextes

L'IMP Mes Petits autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse "http://www.impmespetits.be" après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L'IMP Mes Petits se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien. Interdiction de mirroring : Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse préalable.

Protection des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit, notamment via notre formulaire de contact.

Mise en garde / Responsabilité

Tout visiteur du site IMP Mes Petits est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. L'IMP Mes Petits s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des structures à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'IMP Mes Petits. Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs. En outre, l'IMP Mes Petits ne pourra pas être tenu responsables des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès. L'IMP Mes Petits met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections via notre formulaire de contact.